Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Bagatelles de Gallician
Numéro de dépôt :
3558453
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
Présentation de la marque Les Bagatelles de Gallician
Déposée le 22 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Cave Pilote de Gallician auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bagatelles de Gallician »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bagatelles de Gallician est expirée depuis le 22 février 2018.
SCA Cave Pilote de Gallician a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14